Status, cotisations & admissions

Statuts MCCC

1. Raison sociale et siège
a) L'association prend pour nom : Moto-Cross Club des Combremonts.
b) Son siège est fixé à l'Hôtel de Ville de Combremont-le-Grand.

2. Buts
a) Le club a pour but idéal de promouvoir la pratique du moto-cross.

3. Membres
a) Sont reconnus membres actifs, les individus possédant une machine de cross, qui en font la demande. Les mineurs doivent obligatoirement être en possession d'une autorisation écrite du représentant légal.
b) Un nouveau membre est définitivement admis lorsqu'il aura payé sa cotisation et que la majorité des membres l'admettent.
c) Sont reconnus membres passifs, les individus ne désirant plus ou pas pratiquer la piste d'entraînements du Moulin, mais souhaitant toujours recevoir les informations importantes telles que les dates importantes du club. S'il désire à nouveau être actif, il doit faire une demande écrite pour retrouver le statut d'actif.

d) Se verront exclus du club, les membres refusant de payer leur cotisation ou ceux ne participant pas ou ne montrant pas d'intérêt aux besognes du club.

bis) L'organisation d'une manifestation est votée et décidée par l'assemblée. Lors de l'organisation, les membres doivent participer un jour au montage, un jour au démontage, et un jour du week-end de la manifestation. Les membres choisissent eux-mêmes les trois jours. Sur place, ils viennent s'annoncer et signer la feuille de présences. Le membre ne respectant pas ces trois jours de travaux, se verra exclu du club. Le comité a la décision finale.
e) Pour faire partie du club en tant que licencié et pour pouvoir bénéficier de nos pistes, le membre devra obligatoirement prendre toutes les licences sous le nom du club.

4. Organisation
a) Les organes du club sont le comité composé de 7 membres : un président, un secrétaire, un caissier et 4 membres adjoints.
b) L'assemblée générale se réuni 2x par année.
c) Le comité est élu par l'assemblée pour un an.
d) Le comité fondateur a été formé comme suit :
Président : M. Pierre-Alain Rebeaud
Secrétaire : M. Jean-Claude Vioget
Caissier : M. Denis Bettex
Responsable des activités sportives : M. Claude Angéloz
Membres adjoints : M. Roland Besson
e) Le comité a pour tâches la gestion des biens, des activités sportives et de l'animation.
f) Une commission de 2 membres vérifiera les comptes chaque année.
g) Le comité établira une réglementation d'utilisation d'un éventuel terrain d'entraînement.

5. Votations et élections
a) Les votations et élections se font généralement à main levée. Si un membre demande un bulletin secret, il sera accordé automatiquement.
b) Lors de l'assemblée, les décisions seront prises à la majorité des membres présents.
c) Seules les voix des membres actifs seront prisent en considération. Les voix des membres passifs seront consultatives.

6. Cotisations et ressources
a) Le comité fixe le montant des cotisations.
b) Les bénéfices serviront à couvrir les frais du terrain d'entraînement. Une partie sera utilisée pour le soutien aux coureurs licenciés.

7. Dissolution et modification des statuts
a) Le comité peut modifier les statuts ; ces modifications seront votées par l'assemblée générale.
b) La société est dissoute par décision des 2/3 des membres actifs.
c) Tout membre désirant se retirer de la société par suite de faillite devra participer à la perte et devra payer sa part de déficit.